Le programme Marco Polo va être simplifié et adapté aux besoins du marché
La Commission européenne a proposé aujourd'hui de modifier le deuxième programme Marco Polo en vue d'en améliorer considérablement l'efficacité.
Le programme vise à faire en sorte que le volume de marchandises faisant l'objet de transports internationaux, qui s'accroît chaque année, n'entraîne pas d'augmentation du trafic routier européen ou qu'il soit transféré, en grande partie, vers d'autres modes de transport. Cette modification permettra d'adapter le programme Marco Polo aux nouveaux besoins du marché européen des transports et de l'aider à réaliser la totalité de son potentiel.
Une évaluation externe a montré que le premier programme Marco Polo ne réaliserait que 64 % de son objectif en matière de transfert modal et les résultats de l'appel de proposition pour 2008 du deuxième programme Marco Polo ont confirmé une baisse d'intérêt du secteur concerné pour ce sujet. Pour réaliser l'objectif du programme, qui consiste à faire en sorte que le volume supplémentaire de marchandises qui fera l'objet de transports internationaux à l'avenir (estimé à 20 milliards de tonnes-kilomètres) n'entraîne pas d'augmentation du trafic routier européen ou soit en grande partie transféré vers d'autres modes de transport, il faut adapter ce programme aux besoins du marché et améliorer sa visibilité ainsi que sa gestion.
Dans un premier temps, la Commission a délégué la gestion du programme à une agence exécutive spécialisée dans la gestion de projet, l'Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation.
La deuxième étape consiste, maintenant, pour améliorer l'efficacité du programme, à modifier le règlement qui constitue sa base juridique[1] afin de:
- tirer parti des capacités inutilisées dans le secteur du transport par voies navigables, en rendant le programme plus accessible à cette branche fragmentée des transports,
- élargir la base des candidats potentiels en abaissant les seuils d'éligibilité, notamment pour les projets visant à limiter le trafic,
- rendre le programme plus attrayant pour les candidats en augmentant l'intensité du financement alloué aux projets, qui passera de 1 à 2 euros par 500 tonnes-kilomètres de fret routier transférés et évités.
[1] La base juridique du programme Marco Polo est le règlement (CE) n° 1692/2006 du 24 octobre 2006 (JO L 328 du 24.11.2006, p. 1).